CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 Janvier 1752 du roi Jean, du 26 Septembre 1351, clerico et cambiatori thesauri nostri Parisius. Voyez CHANGE et CHANGEUR. Clercs des commissaires du roi ou du parlement : c'étaient les greffiers de la commission. L'ordonnance de Philippe-de-Valais, du 11 Mars 1344,...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Jurisprudence

CANONhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CANON

1 Janvier 1752 la machine du Sr. Maritz. Table du prix des façons des pièces de canon en France. Les métaux sont fournis par le Roi aux commissaires des fontes ; il leur est accordé dix pour cent de déchet sur tous les métaux qu'ils livrent en ouvrages neufs, faits,...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Joseph Dezallier d'Argenville (K)
• Paramètres: Non classifié

CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

1 Janvier 1752 ; cependant quelquefois les conclusions englobent à la fois plusieurs objets. Les affaires qu'on appelle de petits commissaires, sont celles où il y a trois chefs de demande ; et les affaires de grands commissaires, celles où il y a au moins six chefs...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Paramètres: Non classifié

DISCOURS PRÉLIMINAIREhttps://encyclo.eu/index.php/discours-preliminaire/discours-preliminaire

• Type: Article
• Auteur: Jean le Rond d'Alembert (O)
• Paramètres: Introduction

ADVEUhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence-feodale/ADVEU

28 Juin 1751 s'il n'y a pas satisfait, le Seigneur peut saisir le fief : mais il ne fait pas les fruits siens ; il doit établir des Commissaires, qui en rendent compte au vassal, après qu'il a satisfait à la Coutume. ADVEU

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Jurisprudence féodale

APPELhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/APPEL

28 Juin 1751 Mais en France lorsque l'appel est porté à Rome, le pape est obligé, en vertu du concordat, tit. de causis, de nommer des commissaires en France pour juger de l'appel. De même si l'appel d'un official français est dévolu à un archevêché situé hors de...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Droit

BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE

1 Janvier 1752 plupart des états et des royaumes. Fulminer des bulles, c'est en faire la publication ou vérification par l'un des trois commissaires auxquels elles sont adressées, soit qu'il soit évêque ou official. On s'oppose quelquefois à la publication des bulles...

• Type: Article
• Auteur: Jean le Rond d'Alembert (O)
• Paramètres: Histoire ancienne