CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

1 Janvier 1752 il est parlé en l'art. 40. de la coutume de Blais : et c'est ainsi qu'on le trouve expliqué dans le traité du franc-aleu de Galland ch. VIe de l'origine des trois seigneuriaux, p. 86. et 87. et dans le gloss. de M. de Laurière, aux mots hostes et...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Paramètres: Non classifié

CHAPhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CHAP

1 Janvier 1752 sur toutes sortes de personnes, même nobles, outre l'imposition que ces personnes doivent pour leurs biens ruraux. Voyez Galland, franc alleu de Languedoc ; Laurière, glossaire au mot Chap. En Berri, un chap signifie un espace ou travée. Voyez la rente...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
• Paramètres: Jurisprudence