COMTEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTE

1 Janvier 1752 D'abord la clause de réversion du comté à la couronne au défaut d'enfants mâles, ne fut point mise dans les lettres patentes d'érection ; mais pour obvier à la fréquence de ces titres, Charles IX. l'ordonna en 1564. Cette réversion ne regarde que le...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
• Paramètres: Histoire ancienne

ANhttps://encyclo.eu/index.php/science/astronomie/AN

28 Juin 1751 date pour tout le temps entre le premier Janvier 1725 et le 25 Mars de la même année. Depuis Guillaume le Conquérant, les patentes des rais, les chartres, etc. sont ordinairement datées de l'année du règne du roi. L'église d'Angleterre commence l'année...

• Type: Article
• Auteur: Edme-François Mallet (G)
• Paramètres: Astronomie

BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN

1 Janvier 1752 les seigneurs et barons. Dans la suite, les ecclésiastiques ont été dispensés du ban et arriere-ban par plusieurs lettres patentes, et entr'autres par un acte du 29 Avril 1636, entre Louis XIII. et le clergé de France, moyennant certaines subventions...

• Type: Article
• Auteur: Guillaume Le Blond (Q)
• Paramètres: Jurisprudence

CIREhttps://encyclo.eu/index.php/histoire-naturelle/CIRE

1 Janvier 1752 d'abeille pour imprimer leurs sceaux, et les attacher aux ordonnances et arrêts qu'ils publient, comme aussi à toutes les patentes et expéditions en chancellerie, que l'on scelle de cire jaune, rouge, verte, dont la consommation à cet égard est...

• Type: Article
• Auteur: Louis de Jaucourt (D.J.)
• Paramètres: Histoire naturelle

ASYLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne-moderne/ASYLE

28 Juin 1751 immunités, parce qu'ils ne servaient qu'à augmenter le brigandage, et à enhardir le crime. En Angleterre, dans la charte ou patente des privilèges ou immunités, qui ont été confirmées à l'église de S. Pierre d'York, l'an 5. H. VII ; on entend par asile,...

• Type: Article
• Auteur: Edme-François Mallet (G)
• Paramètres: Histoire ancienne & moderne

CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 Janvier 1752 dit que les clercs des sénéchaux ou leurs écrivains, ne pourront prendre plus de six deniers tournois pour chaque lettre patente, et quatre deniers pour les lettres closes. On voit par-là que ces clercs avaient d'autres écrivains qui leur étaient...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Jurisprudence