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BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL
S. m. terme de Droit, est une convention par laquelle on transfère à quelqu'un la jouissance ou l'usage d'un héritage, d'une maison, ou autre sorte de bien, ordinairement pour un temps déterminé, moyennant une rente payable à certains temps de l'année...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Droit
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CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF
S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Non classifié
