La recherche de billet est requis donne les 10 résultats suivants...
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BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE
à cet effet : 2°. que l'écriture en soit reconnue par la partie qui l'a faite, ou vérifiée par experts ; à l'exception des billets de change pour lesquels il n'est besoin ni de reconnaissance ni de contrôle. Voyez CHANGE. On appelle aussi billets,...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Droit
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AVALhttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/AVAL
met sur une lettre de change ou sur une promesse d'en fournir quelqu'une ; sur des ordres ou sur des acceptations ; sur des billets de change ou autres billets, et sur tous autres actes de semblable espèce, qui se font entre marchands et négociants ;...
- Type: Article
- Auteur: Louis-Jacques Goussier (D)
- Catégorie: Commerce
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BANChttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/BANC
la république, que tous payements pour marchandises en gros et de lettres de change ne se pourront faire qu'in banco ou en billets de banque ; et que tous débiteurs et créanciers seront obligés, les uns de porter leur argent à la banque, les autres d'y...
- Type: Article
- Auteur: Edme-François Mallet (G)
- Catégorie: Commerce
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ESPECEhttps://encyclo.eu/index.php/science/metallurgie/espece
comptant : on dit payable en espèces ; on ajoute quelquefois sonnantes, pour dire que le payement ne se fera point en billets. (A) ESPECES, (Commerce) ce sont les différentes pièces de monnaie qui servent dans le Commerce, ou dans différentes actions de...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Métallurgie
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BEZAhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/BEZA
divinité adorée à Abyde, à l'extremité de la Thébaïde. Ses oracles se consultaient par des billets cachetés. On porta à l'empereur Constance quelques-uns de ces billets, qui occasionnèrent des perquisitions très-rigoureuses, et l'emprisonnement de...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Mythologie
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BIENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BIENS
: ainsi la faculté de reméré est une action immobiliaire, parce qu'elle tend à l'acquisition d'un immeuble ; au lieu qu'un billet ou une obligation est réputée meuble, parce qu'elle a pour objet une somme de deniers qui est mobiliaire. 2°. Les biens se...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Jurisprudence
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ALÉSÉhttps://encyclo.eu/index.php/science/hydraulique/ALÉSÉ
alésés. Il porte d'argent à la fasce alésée de gueules. L'Aubespine, d'azur au sautoir alésé d'or, accompagné de quatre billettes de même. (V) ALÉSÉ
- Type: Article
- Auteur: Marc-Antoine Eidous (V)
- Catégorie: Hydraulique
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ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES
actes privés, sont ceux qui se passent de particulier à particulier, sans le ministère d'Officiers publics, tels que les billets, quittances, baux, ou tous autres faits sous simple signature privée. Acte d'appel, est celui par lequel une partie qui se...
- Type: Article
- Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
- Catégorie: Non classifié
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CAPSEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CAPSE
f. espèce de chausse de velours mi-partie, dans laquelle on met les billets le jour de l'élection des prevôt des marchands et échevins.
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Non classifié
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Ahttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/a
règle, et aider à décider les doutes par analogie et par imitation. On dit donc : APRES UN NOM SUBSTANTIF. Air à chanter. Billet à ordre, c'est-à-dire, payable à ordre. Chaise à deux. Doute à éclaircir. Entreprise à exécuter. Femme à la hotte ? (au...
- Type: Article
- Auteur: César Chesneau Dumarsais (F)
- Catégorie: Grammaire
