CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 Janvier 1752 IV. pag. 412. Clercs de la chambre des Comptes ; voyez ci-après COMPTES, à l'article de la CHAMBRE DES COMPTES. Clerc et changeur du trésor du roi : c'était le receveur du change du roi. Il est ainsi nommé dans une ordonnance du roi Jean, du 26...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Jurisprudence

BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE

1 Janvier 1752 se faire assez promptement pour payer toutes les vieilles espèces qu'on portait aux hôtels des monnaies, les directeurs ou changeurs en donnèrent leurs billets particuliers qui devinrent dettes de l'état ; et en 1703, il fut ordonné qu'ils porteraient...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Paramètres: Droit