CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 Janvier 1752 ou bien le greffier de la commission dont le magistrat était chargé. Il est parlé des clercs des présidents et conseillers au parlement, dans une ordonnance de Charles V. alors régent du royaume, du mois de Mars 1366, article 12. Voyez aussi ce qui est...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Paramètres: Jurisprudence

ADVIShttps://encyclo.eu/index.php/morale/terme-de-palais/ADVIS

28 Juin 1751 m. en terme de Palais, signifie le suffrage des Juges ou Conseillers séans pour la décision d'un procès. Advis signifie encore, en terme de Pratique, le résultat des délibérations de personnes commises par la Justice pour examiner une affaire, et en...

• Type: Article
• Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
• Paramètres: terme de Palais

AGENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/AGENS

28 Juin 1751 en leur place cent seize nouveaux offices pour être distribués dans les principales villes du royaume avec la qualité de conseillers du roi, agens de banque, change, commerce et finance. Ces nouvelles charges furent encore supprimées en 1708 pour Paris...

• Type: Article
• Auteur: Edme-François Mallet (G)
• Paramètres: Commerce

BARREhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/BARRE

1 Janvier 1752 est aussi donnée aux bancs où les gens de loi ou les avocats sont assis, à cause de la barre ou barrière qui sépare les conseillers, des plaideurs, procureurs et autres. En Angleterre les gens de loi qui sont appelés à la barre, c'est-à-dire qui ont...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Paramètres: Non classifié

BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE

1 Janvier 1752 ou veulent restraindre la juridiction ecclésiastique, même sous prétexte d'empêcher quelques violences, quoiqu'ils soient conseillers ou procureurs généraux des princes séculiers, soit empereurs, rois ou ducs ; ceux qui usurpent les biens de l'Eglise,...

• Type: Article
• Auteur: Jean le Rond d'Alembert (O)
• Paramètres: Histoire ancienne