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La recherche suivante n'a donné aucun résultat : ENQUETE DEXAMEN A FUTUR.
DESENFORESTER
Jurisp.) dans la jurisprudence anglaise signifie affranchir, et séparer de la forêt royale une terre qui y était enclavée, et par conséquent soumise à toutes les lois des terres enforestées. Voyez ENFORESTER. (A)Planches
