La recherche de gabelles est requis donne les 3 résultats suivants...
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Gabellehttps://encyclo.eu/index.php/morale/gabelle
- Type: Catégorie
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CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC
; sur les monnaies et leur cours ; sur les appels des sentences rendues par les maîtres des rues ; sur les matières des gabelles, taxes, impositions, et autres semblables objets d'intérêt. Par-là on voit que ces charges, sous le simple nom de clercs, ne...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Jurisprudence
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CODEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CODE
ci-après, qui forment chacune séparément de petits volumes que les Libraires et Relieurs intitulent code, comme code des gabelles, code de la marine, etc. Voyez CODE et ORDONNANCES DES AIDES. CODE D'ALARIC, est une compilation du Droit romain qu'Alaric...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Jurisprudence
