ETATS DE BOURGOGNE

sont les états particuliers ou assemblée des trois ordres du duché de Bourgogne, qui se fait tous les trois ans ou environ, au mois de Mai, à moins que le roi n'avance ou retarde la convocation.

On y règle les impositions de la province.

A l'égard du détail de ceux qui y ont entrée, voyez la description de Bourgogne, par Garreau. Voyez aussi ci-après ETATS DU CHAROLOIS et ETATS DU MACONNOIS.


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