CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

1 Janvier 1752 ou secrétaires : ils étaient anciennement nommés clercs, et leurs fonctions étaient différentes de celles des notaires, même de ceux qui étaient attachés au service des juridictions. En effet ceux-ci tenaient d'abord les registres des cours et autres...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Catégorie: Jurisprudence

COPIEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/COPIE

1 Janvier 1752 collationnée en général, est celle qui après avoir été tirée sur un acte, a été relue et reconnue conforme à cet acte. Les notaires délivrent des copies collationnées des actes dont ils ont la minute, ou qui leur sont présentés. Les secrétaires du Roi...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Catégorie: Grammaire

BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL

1 Janvier 1752 S. m. terme de Droit, est une convention par laquelle on transfère à quelqu'un la jouissance ou l'usage d'un héritage, d'une maison, ou autre sorte de bien, ordinairement pour un temps déterminé, moyennant une rente payable à certains temps de l'année...

• Type: Article
• Auteur: Auteur anonyme
• Catégorie: Droit

ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES

28 Juin 1751 qu'on appelle aussi actes authentiques, sont tous les contrats, obligations, transactions, ou décharges, passés par-devant Notaires. Les actes de juridiction contentieuse sont tous ceux qui se font en Justice, pour intenter une action, et la poursuivre...

• Type: Article
• Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
• Catégorie: Non classifié

ANhttps://encyclo.eu/index.php/science/astronomie/AN

28 Juin 1751 Rome, il y a deux manières de compter les années ; l'une commence à la Nativité de Notre-Seigneur, et c'est celle que les Notaires suivent, datant à Nativitate ; l'autre commence au 25 Mars, jour de l'Incarnation, et c'est de cette façon que sont datées...

• Type: Article
• Auteur: Edme-François Mallet (G)
• Catégorie: Astronomie

COMTEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTE

1 Janvier 1752 et selon le pouvoir que leur donnent les lettres patentes de l'empereur, ils peuvent donner le degré de docteur, créer des notaires, légitimer des bâtards, donner des couronnes de laurier aux poètes, annoblir des roturiers, donner des armoiries,...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
• Catégorie: Histoire ancienne