La recherche de nullites est requis donne les 3 résultats suivants...
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BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN
S. m. terme de Jurisprudence, est une proclamation solennelle de quelque chose que ce sait. L'origine du mot est incertaine. Quelques-uns le tirent du Breton, ban, clameur, bruit : d'autres du Saxon, pan, une chose étendue : d'où ban, et bande, employée...
- Type: Article
- Auteur: Guillaume Le Blond (Q)
- Catégorie: Jurisprudence
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BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE
(Droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s'engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu'il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l'écriture en...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Droit
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AUBEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AUBE
S. f. vêtement de lin ou de toîle blanche qui descend jusqu'aux talons, et que le prêtre porte à l'autel par-dessus ses habits ordinaires et sous sa chasuble ; le diacre, sous-diacre et les induts, sont aussi en aube sous leurs dalmatiques. Autrefois...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Non classifié
