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La recherche de nullites est requis donne les 3 résultats suivants...

  • BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN

    S. m. terme de Jurisprudence, est une proclamation solennelle de quelque chose que ce sait. L'origine du mot est incertaine. Quelques-uns le tirent du Breton, ban, clameur, bruit : d'autres du Saxon, pan, une chose étendue : d'où ban, et bande, employée...

    • Type: Article
    • Auteur: Guillaume Le Blond (Q)
    • Paramètres: Jurisprudence
  • BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE

    (Droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s'engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu'il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l'écriture en...

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Droit
  • AUBEhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AUBE

    S. f. vêtement de lin ou de toîle blanche qui descend jusqu'aux talons, et que le prêtre porte à l'autel par-dessus ses habits ordinaires et sous sa chasuble ; le diacre, sous-diacre et les induts, sont aussi en aube sous leurs dalmatiques. Autrefois...

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Non classifié
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