La recherche de subventions est requis donne les 2 résultats suivants...
-
BANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BAN
patentes, et entr'autres par un acte du 29 Avril 1636, entre Louis XIII. et le clergé de France, moyennant certaines subventions que le clergé a promis de payer au roi dans les besoins de l'état. Les rois de France ont aussi exempté de ce service les...
- Type: Article
- Auteur: Guillaume Le Blond (Q)
- Catégorie: Jurisprudence
-
CHAMPhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHAMP
qu'à des prières pour la santé du prince et pour la prospérité du royaume, et c'est de-là que l'on tire l'origine des subventions que le clergé paye au roi. Sous la seconde race on tint ces assemblées deux fois l'an, savoir au commencement de chaque...
- Type: Article
- Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie: Non classifié
