ACHAThttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/ACHAT

28 Juin 1751 S. m. (Commerce) C'est l'acquisition d'une chose moyennant le payement de sa valeur. Achat se prend aussi pour la chose achetée. Vente est le contraire d'achat ; et acheteur est opposé à vendeur. On appelle livre d'achat, un livre particulier dont les...

• Type: Article
• Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
• Paramètres: Commerce

BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE

1 Janvier 1752 (Droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s'engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu'il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l'écriture en...

• Type: Article
• Auteur: Denis Diderot (*)
• Paramètres: Droit