ALLEUhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/ALLEU

28 Juin 1751 s. m. Jurisprudence fief possédé librement par quelqu'un sans dépendance d'aucun seigneur. Voyez ALLODIAL. Le mot alleu a été formé des mots alodis, alodus, alodium, aleudum, usités dans les anciennes lois et dans les anciens titres, qui tous signifient...

• Type: Article
• Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
• Paramètres: Jurisprudence

AINÉhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AINÉ

28 Juin 1751 prérogatives du préciput et de la portion avantageuse dans les terres tenues en franc-aleu noble, que dans les fiefs. Voyez ALLEU et FIEF. (H) AINÉ

• Type: Article
• Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
• Paramètres: Non classifié

CHAPhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CHAP

1 Janvier 1752 sortes de personnes, même nobles, outre l'imposition que ces personnes doivent pour leurs biens ruraux. Voyez Galland, franc alleu de Languedoc ; Laurière, glossaire au mot Chap. En Berri, un chap signifie un espace ou travée. Voyez la rente de seris...

• Type: Article
• Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
• Paramètres: Jurisprudence