CHAUVIGNY

(Géographie) petite ville de France en Poitou, sur la Vienne.

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La recherche de arrérages est requis donne les 2 résultats suivants...

  • ESPECEhttps://encyclo.eu/index.php/science/metallurgie/espece

    l'argent donnent la raison. Après quelques années révolues, le capital emprunté est sorti réellement par le payement des arrérages, quoiqu'il soit encore dû en entier, et qu'il reste au créancier un moyen infaillible de porter un nouveau désordre dans...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Catégorie: Métallurgie
  • CENShttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne-moderne/CENS

    directe du seigneur. Le cens est imprescriptible et non rachetable, seulement on en peut prescrire la quotité ou les arrérages par 30 ou 40 ans. Le cens, dans les premiers temps, égalait presque la valeur des fruits de l'héritage donné à cens, comme...

    • Type: Article
    • Auteur: François-Vincent Toussaint (H)
    • Catégorie: Histoire ancienne & moderne
Résultats 1 - 2 de 2