La recherche de bail est requis, et à est requis, et rente est requis donne les 2 résultats suivants...
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BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL
de sa part, et cela forme un contrat entre les parties qu'on appelle tacite réconduction. Voyez RECONDUCTION. Le bail à rente, suivant la définition que nous avons donnée du mot bail au commencement de cet article, est moins proprement un bail qu'une...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Droit
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CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF
S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Non classifié
