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La recherche de bailli est requis donne les 14 résultats suivants...

  • CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

    parlement. Cette ordonnance est rapportée dans le recueil des ordonn. de la troisième race, tome II. pag. 225. Clercs des baillifs, sénéchaux, et prevôts : on appelait ainsi les secrétaires ou greffiers des juges. Des lettres de Charles V. du 5 Mai...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Jurisprudence
  • BAILhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BAIL

    appelé bail, qu'on lève chez le notaire devant lequel il a été passé. Bail est encore synonyme à ce qu'on appelle autrement baillie, ou garde-noble, ou bourgeoisie. Voyez GARDE. Bail, dans les anciennes coutumes, signifie aussi la tradition d'une chose...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Droit
  • AGEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/age

    être reçu conseiller es parlements et présidiaux, maître, correcteur ou auditeur des comptes, avocat ou procureur du Roi, bailli, sénéchal, vicomte, prevôt, lieutenant général, civil, criminel ou particulier ès sièges qui ne ressortissent pas nument au...

    • Type: Article
    • Auteur: Antoine-Joseph Dezallier d'Argenville (K)
    • Paramètres: Mythologie
  • APPELhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/APPEL

    du tribunal qui a rendu le jugement dont est appel, à celui d'où il ressortit nument et sans moyen : par exemple, d'un bailliage à un présidial, d'un présidial au parlement, lequel juge souverainement et sans appel : mais il n'est pas permis d'appeler,...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Droit
  • BEIREhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/geographie/BEIRE

    petite ville de France, en Bourgogne, au bailliage de Dijon.

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Géographie
  • BOIShttps://encyclo.eu/index.php/morale/economie-rustique/BOIS

    des bois qui ne sont appelés que haies ou buissons, et chaumes ; comme les chaumes d'Avenay près Beligny-sur-Ouche, dans le bailliage de Dijon en France, qui contiennent autant d'arpens que des bois de moyenne grandeur. Toutes ces sortes de bois sont...

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Economie rustique
  • BUIhttps://encyclo.eu/index.php/histoire-naturelle/botanique/BUI

    BUIS ou le BUY, (Géographie) petite ville de France, dans le bas Dauphiné, dans un district qu'on nomme le bailliage du Buis, sur la rivière d'Ouvese. BUI

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Botanique
  • ADIREhttps://encyclo.eu/index.php/morale/coutume/ADIRE

    ou ADHIRER. Voyez ADIRE. Lorsqu'une lettre de change payable à un particulier, et non au porteur, ou ordre, est adirée, le payement en peut être poursuivi et fait en vertu d'une seconde lettre, sans donner caution, en faisant mention que c'est une...

    • Type: Article
    • Auteur: Edme-François Mallet (G)
    • Paramètres: Coutume
  • CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

    S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Non classifié
  • CONGÉhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/CONGÉ

    S. m. (Grammaire) c'est en général une permission qu'un supérieur accorde à son inférieur de faire une chose, par laquelle celui-ci encourerait un châtiment s'il la faisait de son autorité privée. CONGE, (Histoire anc. et moderne et Art. mil.) c'était...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Grammaire
  • AVERTISSEMENT DES EDITEURS (Tome III) https://encyclo.eu/index.php/discours-preliminaire/avertissement-des-editeurs-tome-iii

    L'empressement que l'on a témoigné pour la continuation de ce Dictionnaire, est le seul motif qui ait pu nous déterminer à le reprendre. Le Gouvernement a paru désirer qu’une entreprise de cette nature ne fût point abandonnée ; et la Nation a usé du...

    • Type: Article
    • Auteur: Auteur anonyme
    • Paramètres: Introduction
  • COMTEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTE

    Comes Orientis, un vice-gérent du praefectus praetorii Orientis ; il s'appelait aussi praeses Orientis. Comes pagi, un baillif d'un village. Comes portuum, un inspecteur des ports, surtout de Rome et de Ravennes. Comes palatinus, ou comes à latère, un...

    • Type: Article
    • Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
    • Paramètres: Histoire ancienne
  • COMTÉhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTÉ

    comtés, sont un lord-lieutenant, qui a le commandement de la milice du comté, les gardes des rôles, les juges de paix, les baillis, le grand connétable, et le coroner. Des cinquante-deux comtés, il y en a quatre distingués parmi les autres, qu'on...

    • Type: Article
    • Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
    • Paramètres: Histoire ancienne
  • ARMEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/ARME

    ferreis circulis contextâ ; mais cela n'était pas général. Par une lettre de Philippe-le-Bel datée du 20 Janvier 1303, au bailli d'Orléans, il est ordonné que ceux qui avaient cinq cens livres de revenu dans ce royaume, en terres, aideraient d'un...

    • Type: Article
    • Auteur: Jacques-Nicolas Bellin (Z)
    • Paramètres: Grammaire
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