La recherche de créanciers est requis donne les 5 résultats suivants...
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ESPECEhttps://encyclo.eu/index.php/science/metallurgie/espece
porte sur toutes les denrées ou leurs propriétaires. C'est ce qu'il faut expliquer. S'il y avait plus de débiteurs que de créanciers, la raison d'état (quoique mal entendue en ce cas) pourrait engager le législateur à favoriser le plus grand nombre....
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Métallurgie
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BANChttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/BANC
en gros et de lettres de change ne se pourront faire qu'in banco ou en billets de banque ; et que tous débiteurs et créanciers seront obligés, les uns de porter leur argent à la banque, les autres d'y recevoir leur payement in banco ou en billets de...
- Type: Article
- Auteur: Edme-François Mallet (G)
- Catégorie: Commerce
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BILANhttps://encyclo.eu/index.php/morale/commerce/BILAN
et sans cause légitime, il serait réputé avoir fait faillite : et lorsqu'en cas de faillite il veut s'accommoder avec ses créanciers, il doit leur présenter son bilan, c'est-à-dire un état au vrai de ses affaires. Bilan se dit encore de la solde du...
- Type: Article
- Auteur: Edme-François Mallet (G)
- Catégorie: Commerce
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CLAINhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLAIN
salaires sur les meubles du débiteur, que la justice fait enlever, pour le prix en provenant être employé au payement des créanciers. Cout. de Cambrai, tit. xxv. art. 4. 5. et 6. et Pinault des Journaux, sur ces articles. Clain de rétablissement, est...
- Type: Article
- Auteur: Auteur anonyme
- Catégorie: Jurisprudence
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ACTIFhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/ACTIF
active, terme de Grammaire ; un mot est actif quand il exprime une action. Actif est opposé à passif. L'agent fait l'action, le patient la reçoit. Le feu brule, le bois est brulé ; ainsi brule est un terme actif, et brulé est passif. Les verbes...
- Type: Article
- Auteur: Urbain de Vandenesse (N)
- Catégorie: Grammaire
