La recherche de exécuteurs est requis donne les 2 résultats suivants...
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AVAGEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/AVAGE
m. (Jurisprudence) c'est le nom qu'on donne au droit que les exécuteurs lèvent ou en argent ou en nature, sur plusieurs marchandises. Ils n'ont pas ce droit par-tout, ni tous les jours ; mais seulement dans quelques provinces, et certains jours de marché.
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Jurisprudence
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COMTÉhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTÉ
S. m. (Histoire ancienne) L'empire fut divisé sous Constantin en deux départements appelés comitatus ; ainsi le mot comté n'a pas dans cet article une acception relative au mot comte, Histoire anc. Ces comtés étaient des conseils dont les préfets...
- Type: Article
- Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie: Histoire ancienne
