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La recherche de exécuteurs est requis donne les 2 résultats suivants...

  • AVAGEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/AVAGE

    m. (Jurisprudence) c'est le nom qu'on donne au droit que les exécuteurs lèvent ou en argent ou en nature, sur plusieurs marchandises. Ils n'ont pas ce droit par-tout, ni tous les jours ; mais seulement dans quelques provinces, et certains jours de marché.

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Jurisprudence
  • COMTÉhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/COMTÉ

    S. m. (Histoire ancienne) L'empire fut divisé sous Constantin en deux départements appelés comitatus ; ainsi le mot comté n'a pas dans cet article une acception relative au mot comte, Histoire anc. Ces comtés étaient des conseils dont les préfets...

    • Type: Article
    • Auteur: Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
    • Paramètres: Histoire ancienne
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