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La recherche de formalités est requis donne les 6 résultats suivants...

  1. CLÉhttps://encyclo.eu/index.php/arts-metiers/serrurerie/CLÉ

    S. f. (Serrurerie) instrument de fer qui sert à ouvrir et fermer une serrure. On y distingue trois parties principales, l'anneau, la tige, et le panneton : l'anneau est la partie évuidée en cœur ou autrement, qu'on tient à la main quand on ouvre ou...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_GASPARD_BOUCHER_D_ARGIS_A_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_SERRURERIE
  2. BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE

    qui contient les fonctions, privilèges, et prérogatives des électeurs, tant ecclésiastiques que séculiers, et toutes les formalités qui doivent s'observer à l'élection d'un Empereur. Elle fut faite en 1356 en partie à Metz, et en partie à Nuremberg. La...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JEAN_LE_ROND_D_ALEMBERT_O_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_HISTOIRE_ANCIENNE
  3. COPIEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/COPIE

    acte devant notaire, ou d'un jugement, est bien une copie tirée sur la minute ; mais c'est une copie revêtue de plus de formalités : elle est en forme exécutoire ; et pour la distinguer des autres copies, on l'appelle grosse. L'expédition est aussi une...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_GRAMMAIRE
  4. ACTEShttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/ACTES

    S. m. pl. se dit quelquefois en matière de Sciences, des mémoires ou journaux faits par une société de gens de lettres. On appelle les actes de la société royale de Londres, transactions ; ceux de l'académie royale des sciences de Paris, mémoires ; ceux...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
  5. AVIShttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/AVIS

    sentiment, opinion, (Grammaire) termes synonymes, en ce qu'ils désignent tous un jugement de l'esprit. Le sentiment marque un peu la délibération qui l'a précédé ; l'avis, la décision qui l'a suivi ; et l'opinion a rapport à une formalité particulière...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_EDME_FRAN_OIS_MALLET_G_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_GRAMMAIRE
  6. BILLEhttps://encyclo.eu/index.php/morale/droit/BILLE

    (Droit) est une promesse ou obligation sous signature privée, par laquelle on s'engage à faire ou payer quelque chose. Il faut pour en demander le payement en justice : 1°. qu'il soit contrôlé par un commis établi à cet effet : 2°. que l'écriture en...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DROIT
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