La recherche de forme est requis, et exécutoire est requis donne les 3 résultats suivants...
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COPIEhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/COPIE
jugement, est bien une copie tirée sur la minute ; mais c'est une copie revêtue de plus de formalités : elle est en forme exécutoire ; et pour la distinguer des autres copies, on l'appelle grosse. L'expédition est aussi une copie de l'acte, mais...
- Type: Article
- Auteur: Denis Diderot (*)
- Catégorie: Grammaire
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BULLEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne/BULLE
S. f. (Histoire ancienne) petite boule concave d'or, d'argent, ou d'autres métaux, que les enfants des Romains portaient au cou : on la donnait aux enfants de qualité en même temps que la robe prétexte ou bordée de pourpre, et ils ne la quittaient qu'en...
- Type: Article
- Auteur: Jean le Rond d'Alembert (O)
- Catégorie: Histoire ancienne
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ARRÊThttps://encyclo.eu/index.php/morale/terme-de-palais/ARRÊT
sub. m. terme de Palais, est le jugement d'une cour souveraine. On n'appelait autrefois arrêts que les jugements rendus à l'audience sur les plaidoyers respectifs des parties ; et simplement jugements ceux qui étaient expédiés dans des procès par écrit....
- Type: Article
- Auteur: Louis-Jean-Marie Daubenton (I)
- Catégorie: terme de Palais
