est le seul objet dont l'expérience et la Philosophie ne nous aient pas détachés, rassurés surtout par la confiance du Ministère public dans ceux qui sont chargés de veiller à ce Dictionnaire, nous ne serons plus occupés que de joindre nos faibles...
Avocat général, et a toujours été pratiqué depuis au grand avantage de la juridiction royale et des sujets du Roi. Le ministère public est la véritable partie dans l'appel comme d'abus ; de sorte que les parties privées, l'appel une fois interjeté, ne...
S. m. pl. se dit quelquefois en matière de Sciences, des mémoires ou journaux faits par une société de gens de lettres. On appelle les actes de la société royale de Londres, transactions ; ceux de l'académie royale des sciences de Paris, mémoires ; ceux...
(Jurisprudence) on comprend sous ce nom tous ceux qui par état sont consacrés au service divin, depuis le simple tonsuré jusqu'aux prélats du premier ordre. Ce terme vient du grec , qui signifie sort, partage, héritage. Dans l'ancien Testament, la tribu...
