CENShttps://encyclo.eu/index.php/histoire/histoire-ancienne-moderne/CENS

1 janvier 1752 qu'on appelait cens, était un droit particulier levé sur les serfs par les maîtres. (O) CENS, (Jurisprudence) est une rente foncière dû. en argent ou en grain, ou en autre chose, par un héritage, tenu en roture, au seigneur du fief dont il releve. C'est...

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• Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
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CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

1 janvier 1752 S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...

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• Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_

BIENShttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/BIENS

1 janvier 1752 en termes de Jurisprudence, et surtout dans le Droit civil, sont toutes sortes d'effets, richesses, terres, possessions, etc. Voyez EFFET. 1°. Il y a deux sortes de biens ; les meubles, et les immeubles. Voyez MEUBLE et IMMEUBLE. Les droits incorporels...

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• Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE