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La recherche de requêtes est requis, et palais est requis donne les 6 résultats suivants...

  1. CLERChttps://encyclo.eu/index.php/morale/jurisprudence/CLERC

    qui seront envoyés en commission, ne pourront prendre que pour six chevaux au plus ; les gens des enquêtes ou requêtes du palais, pour quatre chevaux ; que dans ce nombre seront comptés les chevaux que chevaucheront leurs clercs qui travailleront à...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_JURISPRUDENCE
  2. CONGÉhttps://encyclo.eu/index.php/logique/grammaire/CONGÉ

    a, ont été jugées, on obtient le congé d'adjuger ; cela s'appelle interposer le congé d'adjuger. Au parlement et aux requêtes du palais on ne reçoit plus d'opposition à fin d'annuller, de distraire, ou de charge, après le congé d'adjuger : il faut que...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_AUTEUR_ANONYME
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_GRAMMAIRE
  3. AGEhttps://encyclo.eu/index.php/histoire/mythologie/age

    (Mythologie) Les poètes ont distribué le temps qui suivit la formation de l'homme en quatre âges. L'âge d'or, sous le règne de Saturne au ciel, et sous celui de l'innocence et de la justice en terre. La terre produisait alors sans culture, et des...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_ANTOINE_JOSEPH_DEZALLIER_D_ARGENVILLE_K_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_MYTHOLOGIE
  4. AIThttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/AIT

    acte, expression de Palais, est une ordonnance qui se met au bas des requêtes présentées par les parties, lorsqu'elles demandent acte de l'emploi qu'elles font d'icelles pour quelques écritures. Par exemple, dans une requête d'emploi pour griefs,...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_FRAN_OIS_VINCENT_TOUSSAINT_H_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
  5. ARRÊThttps://encyclo.eu/index.php/morale/terme-de-palais/ARRÊT

    sub. m. terme de Palais, est le jugement d'une cour souveraine. On n'appelait autrefois arrêts que les jugements rendus à l'audience sur les plaidoyers respectifs des parties ; et simplement jugements ceux qui étaient expédiés dans des procès par écrit....

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_LOUIS_JEAN_MARIE_DAUBENTON_I_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_TERME_DE_PALAIS
  6. CHEFhttps://encyclo.eu/index.php/non-classifie/CHEF

    S. m. c'est proprement la partie de la tête qui serait coupée par un plan horizontal qui passerait au-dessus des sourcils. C'est dans l'homme la plus élevée ; aussi le chef a-t-il différentes acceptions figurées, relatives à la forme de cette partie, à...

    • Type: Article
    • Auteur: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_DENIS_DIDEROT_
    • Catégorie: PLG_FINDER_QUERY_FILTER_BRANCH_S_NON_CLASSIFI_
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