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    (Jurisprudence) ce terme a différentes significations, selon les coutumes ; dans quelques-unes il signifie le seigneur suzerain ; dans d'autres il signifie tout seigneur féodal, soit suzerain ou simple seigneur censier ou foncier. Par l'art. 166. de la...

    • Type: Article
    • Auteur: Denis Diderot (*)
    • Paramètres: Non classifié
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