S. m. (Grammaire et Jurisprudence) signifie la partie de l'héritage qui est opposée à la superficie ; on dit de celui qui a la pleine propriété d'un héritage qu'il a le fonds et les très-fonds, parce qu'il a non seulement la superficie, mais aussi le fond, c'est-à-dire tout ce qui est au-dessous de la superficie à quelque profondeur que ce sait, de manière qu'il fait faire des fouilles et excavations aussi avant qu'il le juge à propos. Voyez DOMAINE, FONDS, PROPRIETE, TRÈS-FONCIER, USUFRUIT. (A)
TRÈS-FONDS
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
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