S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est celui qui a la jouissance d'une chose par usufruit, soit pendant sa vie, soit pendant un certain temps limité par son titre.
Usufruitier, se dit aussi de ce qui appartient à l'usufruit, comme les réparations usufruitières, c'est-à-dire, celles qui sont à la charge de l'usufruitier. Voyez USUFRUIT. (A)
USUFRUITIER
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
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