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Encyclopédie de Diderot
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VAVASSEUR

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) dans les anciennes coutumes d'Angleterre, est un diminutif de vasseur ou vassal, et signifie le vassal d'un autre vassal, ou celui qui tient un fief d'un vassal qui relève lui-même d'un seigneur. Voyez VASSAL.

Cependant Cambden et d'autres prétendent que vavasseur est une dignité immédiatement au-dessous de celle de baron. Il ajoute que ce mot est formé de vas sortitum ad valetudinem, vase élu pour le salut ou la santé ; mais nous avouons que nous n'apercevons pas le rapport de cette étymologie. Celle qu'en donnent d'autres auteurs n'est guère plus heureuse, en disant que vavasseur vient de valvae, quasi obligatus sit adstare ad valvas domini, vel dignus sit eas intrare, c'est-à-dire que le vavasseur est une personne obligée d'attendre à la porte de son seigneur, ou qu'on juge digne d'entrer par cette porte : apparemment comme étaient autrefois les cliens chez les Romains.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1782

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RECTEUR

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne, Jurisprudence) est un titre commun à plusieurs sortes de personnes.

Le chef des universités est qualifié de recteur ; il a le pouvoir d'ordonner ce qu'il estime convenable pour le progrès des études, et pour la police des collèges, et de tous ceux qui sont au nombre des suppôts de l'université. Sa fonction ne dure qu'un an, mais quelquefois il est continué. Dans l'université de Paris, il préside au tribunal de l'université établi par le roi, en 1600. Il a pour conseillers les doyens des quatre facultés, et les procureurs des quatre nations qui composent la faculté des arts. Le procureur syndic y assiste comme partie publique avec le greffier et le receveur. Ce tribunal se tient chez le recteur le premier samedi du mois, et toutes les fois qu'il y a des contestations à juger entre les suppôts de l'université. L'appel des sentences de ce tribunal se relève au parlement. Voyez COLLEGE, FACULTE, UNIVERSITE.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1781

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SCHIRE-WYTE

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Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) c'était une taxe ou imposition annuelle payée au sherif d'une comté ou province, pour tenir les assises ou les cours des comtes.

Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1554

VAVASSORIE

Détails
Écrit par : Auteur anonyme
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est le nom qu'on donnait à la terre tenue en fief par un vavasseur.

" Ce qui est dit de la baronie ne doit point avoir lieu pour la vavassorie, ni pour d'autres fiefs au-dessous de la baronie, parce que ces fiefs inférieurs n'ont point de chef comme la baronie ". Bract. l. II. c. xxxix.

Il y a des vavassories basses ou roturières, et des vavassories libres ou nobles, conformément à la qualité qu'il a plu au seigneur de donner à son vavasseur.


Création : 1 Décembre 1765
Clics : 1606

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