S. m. (Jurisprudence) est un droit qui s'impose en la ville de Mande en Gevaudan au cadastre ou terrier, sur toutes sortes de personnes, même nobles, outre l'imposition que ces personnes doivent pour leurs biens ruraux. Voyez Galland, franc alleu de Languedoc ; Laurière, glossaire au mot Chap. En Berri, un chap signifie un espace ou travée. Voyez la rente de seris par M. Caterinot. En Forès, un chapit signifie un bâtiment en appentis, c'est-à-dire dont le toict est appuyé contre quelque muraille, et n'a qu'un seul écoulement. (A)
CODE
S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres.Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes Papyrien, Grégorien, Hermogénien, Théodosien, et Justinien ; on a aussi donné le titre de code à différentes collections et compilations des canons, et autres lois de l'Eglise. Ce même titre a été donné à plusieurs collections de lois anciennes et nouvelles rassemblées en un même volume, sans en faire de compilation, comme le code des lois antiques, le code Néron ; on a même appelé et intitulé code, le texte détaché de certaines ordonnances, comme le code civil, le code criminel, le code marchand, et plusieurs autres semblables : enfin on a encore intitulé code certains traités de droit qui rassemblent les maximes et les règlements sur une certaine matière, tels que le code des curés, le code des chasses, et plusieurs autres. Nous allons donner l'explication de chacun des différents codes séparément.
