INFAMIE

S. f. (Jurisprudence) est la perte de l'honneur et de la réputation. On distingue deux sortes d'infamie, celle de fait et celle de droit.

L'infamie de fait est celle qui provient d'une action déshonorante par elle-même, et qui dans l'opinion de tous les gens d'honneur, perd de réputation celui qui en est l'auteur, quoiqu'il n'y ait aucune loi qui y ait attaché la peine d'infamie.

Cette infamie de fait est encourue par ceux qui sont notoirement usuriers publics, ou qui mènent une vie scandaleuse et infâme.


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S. m. (Jurisprudence) que l'on dit aussi clame ou clameur, a différentes significations.

Quelquefois clain est pris pour ajournement ou demande, comme dans la coutume d'Anjou, art. 69. 70. Maine, art. 80. Bourbonnais, art. 159.

Clain, en d'autres endroits, est pris pour l'amende dû. par celui qui succombe. Voyez l'ancienne coutume de Bourges, tit. IIe art. 21. et 22. C'est aussi dans certaines coutumes l'amende dû. pour les bêtes prises en délit. Nivernais, tit. XVe art. 13.



Clain et arrêt, est la saisie. Voyez la somme rurale.

Clain de cerquemanage, est la demande formée pour l'infraction des bornes et limites.

Clain de dégagement, est la saisie et arrêt que les domestiques et ouvriers font pour leurs gages et salaires sur les meubles du débiteur, que la justice fait enlever, pour le prix en provenant être employé au payement des créanciers. Cout. de Cambrai, tit. xxv. art. 4. 5. et 6. et Pinault des Journaux, sur ces articles.

Clain de rétablissement, est l'action en réintégrande.

Clain de simple saisine, est l'action en complainte. (A)

CLAIN, (Géographie moderne) petite rivière de France en Poitou, qui se jette dans la Vienne.