(Jurisprudence) anciennement signifiait amende. En certains lieux on levait une amende ainsi appelée sur les débiteurs qui étaient en demeure de payer. Voyez le conseil de Pierre de Fontaines, ch. xxj. p. 120. art. 11 et 15. Il y a aussi le droit et peine de clame, c'est-à-dire l'amende qui est dû. à justice pour la prise des bestiaux trouvés en délit. Il en est parlé dans la coutume d'Auvergne, ch. xxviij. art. 6. 12. 13. 14. 17. et suiv. et dans les cout. locales dudit pays. (A)
CLAME
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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