CHAMPARTEUR

S. m. (Jurisprudence) est celui qui perçait et lève le champart dans le champ. Le seigneur ou autre qui a droit de champart, peut le faire lever pour son compte directement par un commis, ou autre préposé dépendant de lui. Lorsque le champart est affermé, c'est le fermier ou receveur qui le lève pour son compte, soit par lui-même ou par ses domestiques, ouvriers et préposés. On peut aussi quelquefois donner la qualité de champarteur à celui qui a droit de champart, comme on appelle seigneur décimateur celui qui a droit de dixme.

COJUSTICIERS

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. pl. (Jurisprudence) sont plusieurs seigneurs qui ont un droit de justice commun entr'eux. Ce droit en lui-même ne peut se partager quant à l'exercice, mais les profits peuvent se partager entre les cojusticiers. Voyez HAUTE-JUSTICE et JUSTICE. (A)

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