S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux auxquels une même chose a été léguée conjointement.
Plusieurs légataires d'une même chose peuvent être conjoints en trois manières différentes ; savoir re, verbis, aut re et verbis.
Ils sont conjoints seulement re, c'est-à-dire par la chose, lorsque la même chose leur est léguée à chacun par une disposition particulière : par exemple, je legue à Titius ma maison de Tusculum, je legue à Moevius ma maison de Tusculum.
Ils sont conjoints de paroles seulement, verbis, lorsque la même disposition les appelle au legs d'une certaine chose, mais néanmoins en leur assignant à chacun la part qu'ils doivent y avoir : par exemple, je legue à Titius et à Moevius ma maison de Tusculum par égales portions.
On les appelle conjoints re et verbis, lorsqu'ils sont appelés ensemble et à la même chose sans distinction, comme quand le testateur dit : Je legue à Titius et à Moevius ma maison de Tusculum.
Le droit d'accroissement n'a pas lieu entre toutes sortes de collégataires, mais seulement entre ceux qui sont conjoints re, ou qui le sont tout ensemble re et verbis. Voyez inst. lib. II. tit. xx. voyez LEGATAIRE et ACCROISSEMENT. (A)
COLLÉGATAIRES
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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