(Jurisprudence) jus, s'entend de tout ce qui est conforme à la raison ; à la justice et à l'équité, ars aequi et boni ; on fait cependant à certains égards quelque différence entre la justice, le droit, l'équité et la jurisprudence.
La justice est prise ici pour une vertu, qui consiste à rendre à chacun ce qui lui appartient : le droit est proprement la pratique de cette vertu : la jurisprudence est la science du droit.
L'équité est quelquefois opposée au droit, lorsque par ce dernier terme on entend la loi prise dans sa plus grande rigueur ; au lieu que l'équité, supérieure à toutes les lais, s'en écarte lorsque cela parait plus convenable.
Les préceptes du droit se trouvent tous renfermés dans ces trois points : vivre honnêtement, ne point offenser personne, et rendre à chacun ce qui lui appartient.
On appelle règles de droit ou maximes de droit, certaines décisions générales qui sont comme les fondements de la jurisprudence.
Ce terme de droit a encore plusieurs autres significations, qui ont néanmoins quelque rapport à celle que l'on vient d'expliquer.
1°. Droit signifie quelquefois le lieu où se rend la justice. Voyez ff. et cod. de in jus vocando.
2°. Quelquefois il se prend pour la décision du juge. Voyez ff. si quis jus dicenti non obtemperaverit. C'est en ce sens que l'on dit parmi nous, ouir droit, ester à droit, faire droit, &c.
3°. On entend aussi par-là une puissance accordée par le droit, ce que l'on dit être sui juris, c'est-à-dire être jouissant de ses droits.
4°. Le terme de droit est quelquefois opposé à celui de fait ; ainsi il y a possession de droit et possession de fait.
On fait plusieurs divisions du droit, selon les différents objets auxquels il s'applique.
Ainsi le droit est, ou naturel, ou droit des gens, ou civil ; il est public ou privé, civil ou canonique, écrit ou coutumier, et ainsi de plusieurs autres divisions qui vont être expliquées dans les articles suivants. (A)
DROIT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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