MESUAGE

S. m. (Jurisprudence) signifie manoir, et s'entend ordinairement d'une maison assise aux champs. Mesuage capital, c'est le chef manoir, ou principal manoir. Voyez l'ancienne coutume de Normandie, ch. xxvj. et xxxiv. le glossaire de Ducange au mot messuagium, celui de Cowel, à la fin de ses institutes du droit anglais, et le gloss. de Laurière, au mot mesuage. (A)

EMPHYTÉOTE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui qui a pris un bien à titre d'emphytéose, c'est-à-dire à longues années ou à perpétuité. Voyez ci-devant EMPHYTEOSE. (A)

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