adv. (Jurisprudence) se dit de ce qui est fait en la manière qui convient pour les fiefs : ainsi tenir un héritage féodalement, c'est le posséder à titre de fief ; retirer féodalement, c'est évincer l'acquéreur par puissance de fief ; saisir féodalement, c'est de la part du seigneur dominant, mettre en sa main le fief servant par faute d'homme, droits, et devoirs non-faits et non-payés. Voyez FIEF, RETRAIT FEODAL, SAISIE FEODALE. (A)
FÉODALEMENT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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