POSTÉRIORITÉ

S. f. (Jurisprudence) est opposé à priorité. Ces termes ne sont guère usités qu'en matière d'hypothèque et d'ordre entre créanciers ; en faisant l'ordre on a égard à la priorité ou postériorité d'hypothèque de chacun. Voyez HYPOTHEQUE et PRIORITE. (A)

FUMAGE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est un droit dû à quelques seigneurs sur les étrangers faisant feu et fumée dans leur seigneurie : le seigneur de Chèvre en Bretagne jouit de ce droit. Voyez FOUAGE et FOURNAGE. (A)

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