COMPLAIGNANT

adj. pris subst. (Jurisprudence) signifie la même chose que plaignant ou accusateur en matière criminelle ; il ne faut pas confondre le complaignant avec le demandeur en complainte, soit profane ou bénéficiale ; celui-ci semblerait devoir être appelé complaignant plutôt que l'autre, à cause qu'il intente la complainte ; ce terme est même usité en ce sens dans quelques provinces, mais dans l'usage commun on n'entend par le terme de complaignant, que l'accusateur ; celui qui intente complainte est qualifié demandeur en complainte. (A)

HOIRS

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) du latin oriri ; sont ceux qui sont issus de quelqu'un, tels que les enfants et petits-enfants, c'est pourquoi on dit quelquefois les hoirs de sa chair.



Hoir de quenouille, dans la coutume de la Rue d'Indre locale de celle de Blaisais, signifie la fille qui est héritière. (A)




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