PROESM

ou PROME ou PRÈME, (Jurisprudence) sont de vieux mots français qui viennent du latin proximus, et qui sont usités dans quelques coutumes, comme Artais, pour exprimer le plus proche parent du défunt ou du vendeur. Voyez RETRAIT LIGNAGER et SUCCESSION. (A)

LINÉAL

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui est dans l'ordre d'une ligne. Une substitution est graduelle et linéale lorsque sa progression suit l'ordre des lignes de degré en degré. (A)

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