FREQUIN

S. m. (Commerce) sorte de futaille. L'article VIe du nouveau règlement de 1723, concernant les déclarations des Marchands aux bureaux d'entrée et de sortie, met le frequin au nombre des futailles qui servent à entonner les sucres, bouts, les syrops, les suifs, les beurres, et autres telles marchandises qui sont sujettes à déchet et à coulage. Dict. de Comm. et Trév. (G)

OCCUPANT

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) se dit d'un procureur constitué sur une cause, instance ou procès. Il ne peut pas y avoir deux procureurs occupans en même temps pour une même partie.



Premier occupant se dit de celui qui se saisit le premier d'une chose et qui s'en rend le maître. Les choses abandonnées sont au premier occupant. Voyez les institutes, liv. II. tit. premier, et ci-après OCCUPATION. (A)




Clics : 1054

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale