DEFINITEUR

S. m. (Jurisprudence) définitor seu consultor, est le titre que l'on donne dans certains ordres religieux à ceux qui sont choisis dans le nombre des supérieurs et religieux du même ordre, assemblés pour le chapitre général ou provincial, à l'effet de régler les affaires de l'ordre ou de la province ou congrégation. Pendant la tenue du chapitre, toute l'autorité est commise aux définiteurs pour faire les règlements, définitions, statuts, decrets qu'ils jugeront convenables au bien du corps : ce sont eux aussi qui font les élections des supérieurs pour les maisons de leur ordre.


Lire la suite : DEFINITEUR

PREVOTÉ

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie la place et fonction de prevôt.

Il y a des prevôtés royales et des prevôtés seigneuriales.

On entend aussi quelquefois par le terme de prevôté la juridiction qu'exerce le prevôt et l'auditoire où il rend la justice.

En matière bénéficiale, prevôté est une dignité d'un chapitre. Voyez PREVOT.



PREVOTE DE L'HOTEL. Voyez ci-dessus à la lettre P GRAND-PREVOT DE FRANCE. (A)




Clics : 2037

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale