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S. m. (Jurisprudence) on appelle ainsi aux environs de la Rochelle un tuyau de bois que l'on met sous une chaussée, pour conduire l'eau des marais salans. (A)

QUERIMONIE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) du latin querimonia, plainte, est un terme usité dans les tribunaux ecclésiastiques, pour exprimer la plainte que l'on rend au juge d'église, à l'effet d'obtenir permission de publier monitoire. (A)

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