CLAVAIRE

S. m. (Jurisprudence) nom que l'on donnait anciennement à celui qui avait la garde des clés d'une ville, ou d'un trésor, ou du chartrier. Cet officier avait en quelques endroits une juridiction. Voyez le recueil des ordonnances de la troisième race, tome VII. p. 679. et l'hist. de Dauphiné, par Valbonay. (A)

RÉCUSABLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit d'un juge ou autre officier, ou témoin qu'une partie est fondée à ne pas reconnaître. Voyez RECUSATION. (A)

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