(Jurisprudence) se dit quelquefois de ce qui se fait effectivement, à la différence de certaines opérations qui ne sont que fictives et simulées ; comme quand on offre réellement une somme à deniers découverts, à la différence des offres qui ne sont que labiales.
Quelquefois réellement signifie corporellement, comme prendre réellement possession d'une chose ou d'un héritage.
Saisir réellement un immeuble, c'est en saisir le fonds ; à la différence des saisies mobiliaires qui ne tendent qu'à arrêter les revenus. Voyez OFFRES REELLES, POSSESSION, SAISIE REELLE. (A)
RÉELLEMENT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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