KOQUET

S. m. (Commerce) on appelle ainsi en Angleterre ce que nous nommons en France droit de sortie, Les François en paient le double de ce qu'en paient les Anglais, en conséquence d'un tarif que ces derniers nomment coutume de l'étranger. Dictionnaire de commerce.

RÉSOLUTOIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui a la vertu de résoudre quelque acte, comme un pacte ou une clause résolutoire. Voyez RESOLUTION. (A)

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