SEXTELAGE

S. m. (Jurisprudence) appelé aussi sesterage ou stelage, est un terme formé par corruption de celui de sextierage, appelé dans la basse latinité sextariaticum ; c'est ce qui se prend sur un sextier ou septier de grain au profit du seigneur, pour le mesurage des grains qui se vendent dans son marché.


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RÉVOCATOIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) signifie qui a l'effet de révoquer. Ainsi une clause révocatoire est celle qui a pour objet de révoquer quelqu'acte. Voyez REVOCABLE, REVOCATION. (A)

Clics : 1922

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