EMPRUNT

(Jurisprudence) terme relatif à celui de prêt. Celui qui a besoin d'argent, fait un emprunt : celui qui lui fournit l'argent, fait un prêt. Voyez PRET.

Emprunt à constitution de rente, c'est lorsque celui qui emprunte une somme de deniers, se charge envers le prêteur de lui payer jusqu'au remboursement une rente, pour lui tenir lieu des intérêts ou fruits de cette somme.

Emprunt au denier vingt, trente, quarante, etc. c'est lorsque l'on emprunte à constitution de rente, et que le denier ou taux de la rente est fixé au vingtième, trentième ou quarantième du principal. Voyez CONSTITUTION DE RENTE et RENTE CONSTITUEE.


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REBRECHE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
ou REBRICHER, (Jurisprudence) signifie quelquefois répéter, récoler. On trouve dans quelques anciennes coutumes, rebrecher une enquête, c'est-à-dire, en faire le récolement. Voyez le ch. xl. des anciennes coutumes de Bourges, publiées par la Thaumassière, p. 265.

Quelquefois rebrecher, signifie débattre ou repliquer ; dans quelques provinces les rebreches sont des repliques aux soutenements d'un compte.



On entend quelquefois par rebreches, toutes sortes d'écritures, ce qui parait venir de ce que le titre de ces écritures était écrit en lettres rouges, ce qui les faisait appeler rubriches ou rubriques, et par corruption, rebriches, d'où l'on a fait rebrecher et rebricher. Voyez Beaumanoir en ses coutumes de Beauvaisis, ch. VIe et le gloss. de M. de Laurière. (A)




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