CODE, (Jurisprudence) Voyez ci-devant au mot CODE, l'article CODE THEODOSIEN.
RAMILLES
S. f. (Jurisprudence) ramalia minora, ce sont, en termes d'eaux et forêts, les menues branches d'arbres qui restent dans les bois, après qu'on en a tiré le bois de corde et les coterets, et qui ne sont bons qu'à mettre dans les fagots ou dans les bourrées. (A)