MARQUEUR

S. m. (Commerce) celui qui marque. Marqueur de monnaie. Marqueur de draps, de serge, de toile, de fer, de cuir, etc. c'est celui qui appose à ces marchandises la marque prescrite par les ordonnances et règlements.

MARQUEURS DE MESURES. On nomme en Hollande jurés maîtres marqueurs de mesures de petits officiers établis pour faire la marque ou étalonnage des mesures qui servent dans le commerce. Leur principale fonction est de jauger et mesurer les vaisseaux qui sont sujets au droit de last-geldt ou droit de last, et d'en délivrer l'acte de mesurage, qu'on nomme autrement lettre de marque. Voyez LAST-GELDT.


Lire la suite : MARQUEUR

TRÈS-FONCIER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de celui qui a la propriété du fonds, on l'appelle seigneur très-foncier, parce que le droit de pleine propriété est regardé comme une espèce de seigneurie, utîle en ce qu'il donne le droit de disposer de la chose, d'en jouir, et même d'en user et abuser selon que la raison et la loi le permettent. Voyez DOMAINE, HERITAGE, PROPRIETE, SEIGNEUR, SEIGNEURIE. (A)

Clics : 1599

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale